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ENTREPRISE SCEA NOTRE DAME DE COUSIGNAC

| 338 082 126 00016
COUSIGNAC, 07700 BOURG-SAINT-ANDEOL
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Viticulteur

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Informations Générales

Dénomination SCEA NOTRE DAME DE COUSIGNAC
SIREN 338 082 126
SIRET 338 082 126 00016
D-U-N-S® Number Obtenir le D-U-N-S®
TVA intracommunautaire
FR34338082126
Code NAF 0121Z Culture de la vigne
Forme juridique Société civile d'exploitation agricole
Date de création de l'entreprise 08/07/1978
Capital social 77 749 EURO S
Dirigeant Raphaël Sébastien POMMIER
Tranche d'effectif de l'entreprise 1 ou 2 salariés
Type d'établissement Siège
Date de création de l'établissement 08/07/1978
Nombre de marques déposées 3 marques - Consulter le détail
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Envoyer un message Obtenir l'email de l'entreprise
Code greffe 702 : Aubenas
N° dossier 1986D00047
Raison sociale RCS NOTRE DAME DE COUSIGNAC
Date immatriculation RCS 04/08/1986
Date de création siège actuel 08/07/1978
Tranche d'effectif de l'établissement 1 ou 2 salariés

Présentation de la société SCEA NOTRE DAME DE COUSIGNAC

En détail
La société SCEA NOTRE DAME DE COUSIGNAC a été fondée au début du troisième trimestre 1978. Le gérant actuel est monsieur Raphaël Sébastien POMMIER ; le siège de cette entité se situe Cousignac à Bourg-Saint-Andeol (07). Le capital social de cette société est actuellement de 77 749 euros. Cette société cultive de la vigne.

Le numéro SIREN 338 082 126 est associé au siège de l'entité. L'entité a soumis une demande d'enregistrement de 4 marques, dont la marque PARCELLE SUD le 15 mars 2013 dans la classe 33 (marque enregistrée), la marque PRODUIT PAR UN IRREDUCTIBLE ASSOIFFE DE LIBERTE le 30 mai 2006 dans les classes 00, 32 et 33 (marque renouvelée) et la marque DUO APERITIF VIGNERON le 13 juin 2005 dans les classes 00, 29 et 30 (marque expirée) d'après les informations transmises par l'Institut National de la Propriété Intellectuelle.

On compte 41 sociétés dans ce domaine d'activité dans la commune de Bourg-Saint-Andeol.

En un coup d'oeil

Cette entreprise ne publie pas son bilan
ou a décidé de le garder confidentiel

Solvabilité

Score
RISQUE XXX
Procédures collectives
XXX procédures
Comportement de paiement
RETARD XXX
Privilèges et nantissements
XXX privilèges
Consulter la santé financière de cette entreprise

Dirigeants de SCEA NOTRE DAME DE COUSIGNAC

Ses dirigeants statutaires
POMMIER Raphaël Sébastien
Gérant

Filiales et actionnaires

Nombre d'actionnaires 1 Voir le détail des actionnaires

Annonces légales : publications et événements

AFFICHER TOUT L'HISTORIQUE

Marques déposées

3 marque s déposée s

PARCELLE SUD
2013-03-15
2023-03-15
Marque enregistrée
PRODUIT PAR UN IRREDUCTIBLE ASSOIFFE DE LIBERTE
2006-05-30
2026-05-30
Marque renouvelée
DUO APERITIF VIGNERON
2005-06-13
2015-06-13
Marque expirée

Répartition des marques par classe

Une marque peut être rattachée à plusieurs classes.
N° de classe
Intitulé de classe
Nombre de marques
33
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières)
3
32
Bières ; eaux minérales (boissons) ; eaux gazeuses
2
29
Viande ; poisson ; volaille ; gibier
1
30
Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; farine
1

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